Déposée le 15 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FOUNTAINE PAJOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUNTAINE PAJOT domicilié(e) Zone Industrielle du Fief Girard, 17290 AIGREFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 309 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.
La marque IRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOUNTAINE PAJOT. Société Anonyme - Zone Industrielle du Fief Girard, 17290 AIGREFEUILLE - France - SIREN 307309898
CABINET THEBAULT - France
Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245505 - Publication au BOPI 1997-11-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux et multicoques.Transports maritimes rapides à passagers organisation de croisières et de voyages; transports de voyageurs
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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